Blogue de l’ACCVM

02 mai 2016 par ccistudios

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25 juin 2015 par Ian Russell

L’ACCVM annonce les intronisés de l’édition 2014 du Temple de la renommée du secteur des valeurs mobilières(Blogue de l’ACCVM)

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Créé en 2013, le Temple de la renommée de l’ACCVM pour le secteur des valeurs mobilières a pour objet de souligner l’excellence, l’intégrité et le leadership dans le milieu de l’investissement au Canada. L’ACCVM a le plaisir de dévoiler le nom des personnes qui seront intronisées en 2015 :

Peter M. Brown – Fondateur et ex-président du conseil et chef de la direction, Canaccord Financial Inc.

Frederick M. Ketchen – Ex-directeur des opérations sur actions, ScotiaMcLeod

Donald A. Leslie – Ex-président et chef de la direction, Fonds canadien de protection des épargnants

Charles M. Winograd – Ex-président du conseil et chef de la direction, RBC Marché des capitaux; actuel président du conseil, Groupe TMX

Personnes intronisées à titre posthume

Jalynn H. Bennett – Ex-administratrice, Banque du Canada; ex-commissaire, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario

Rodolphe Forget – Ex-président du conseil, Bourse de Montréal; ex-associé, L. J. Forget et Compagnie

Jean-Louis Lévesque – Fondateur, Lévesque, Beaubien inc.

Charles Edward (Ted) Medland – Ex-président et chef de la direction et président du conseil, Wood Gundy Ltd.

Les personnes qui seront intronisées cette année proviennent des quatre coins du pays, et chacune a joué un rôle prépondérant dans la croissance et la prospérité du milieu du placement et les marchés des capitaux au Canada. Ces pionniers accomplis de notre secteur ont contribué à la profonde transformation du milieu des valeurs mobilières au fil des ans. 

C’est au cours d’une soirée de gala que sera officiellement célébrée l’intronisation de ces nouveaux membres du Temple de la renommée. La cérémonie aura lieu le jeudi 29 octobre 2015, à la salle de réception SoCo de l’hôtel Delta Toronto du centre-ville de Toronto.

Pour plus d’information sur le Temple de la renommée de l’ACCVM pour le secteur des valeurs mobilières, veuillez cliquer ici. Pour davantage d’information sur la cérémonie d’intronisation et la soirée de gala, veuillez cliquer ici

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18 juin 2015 par Ian Russell

Lettre du président de l’ACCVM – Les marchés mondiaux des titres d’emprunt sont (Blogue de l’ACCVM)

Ian Russell photo - February 2014

Ian Russell

presidents letter
J’ai participé les 4 et 5 juin derniers à l’assemblée générale et au congrès annuels de l’International Capital Market Association (ICMA) tenus à Amsterdam – peut-être l’évènement par excellence pour être à la fine pointe des tendances sur les marchés des titres d’emprunt dans le monde et en Europe et pour savoir quelle direction prendra la réforme réglementaire.

La situation déplorable de la liquidité du marché obligataire était bien sûr sur toutes les lèvres. Il devient de plus en plus difficile de trouver des acheteurs dans ce marché qui en est devenu un de vendeurs, et la volatilité est de plus en plus marquée et les écarts entre cours acheteur et cous vendeur ne cessent de se creuser. Même le marché des bons du Trésor des États-Unis – pourtant l’un des marchés les plus liquides dans le monde – n’est pas épargné par la turbulence.

Cette crise des liquidités est attribuable à plusieurs facteurs, notamment les changements apportés à la réglementation afin de contrer les faiblesses mises à nu par la crise financière. Je me penche sur ces facteurs dans ma Lettre.

Les participants des marchés craignent qu’un nouveau choc n’entraîne une crise des liquidités tous azimuts – pensons à la possibilité de défaut de  paiement de la Grèce ou à la hausse anticipée des taux d’intérêt que suggéreraient certains signaux de la Réserve fédérale. Les investisseurs pourraient alors décider de liquider leurs obligations, pour se rendre compte qu’il n’y a pas d’acheteurs – le scénario type menant rapidement à la vente de feu.

Y a-t-il moyen de limiter les risques? Je crois que oui.  Les organismes de réglementation pourraient prendre un peu de recul  et entreprendre une révision en profondeur de l’effet cumulatif des règles sur le capital, la liquidité et la négociation à la suite de la crise. Ils pourraient également procéder avec soin à la mise en place de réformes réglementaires touchant le marché du crédit afin d’éviter de nuire davantage à la liquidité des marchés.

Cliquez ici pour la version intégrale de la Lettre du président.

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16 juin 2015 par Susan Copland

Commentaires de l’ACCVM sur le projet de modification du régime des offres publiques d’achat (Blogue de l’ACCVM)

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Mémoires
L’ACCVM a transmis ses commentaires de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) sur le projet de modification concernant les offres publiques d’achat (OPA) non sollicitées ou hostiles sur les marchés canadiens. Les objectifs du projet de modification réglementaire sont d’uniformiser les règles du jeu entre l’initiateur et le conseil d’administration de l’entreprise visée et de protéger davantage les actionnaires de l’entreprise visée. L’ACCVM appuie les objectifs de la CVMO, cependant nous ne sommes pas d’accord avec la prolongation de la période d’ouverture de l’offre qui est proposée.

Au Canada, le conseil d’administration d’une entreprise ne peut pas refuser une OPA hostile sans demander au préalable leur avis aux actionnaires. Le projet de modification réglementaire prolongera beaucoup la période d’ouverture de l’OPA qui passera du minimum actuel de 35 jours à 120 jours. Certes, la période minimale actuelle du dépôt est sans doute trop courte dans certains cas pour permettre au conseil d’administration de l’entreprise visée de bien évaluer l’OPA non sollicitée, de négocier avec l’initiateur de l’OPA hostile ou de chercher des offres concurrentes. Cependant, la prolongation de la période d’ouverture de l’offre à 120 jours pourrait décourager des initiateurs à cause de l’augmentation des coûts, car la somme déposée est bloquée plus longtemps. Il y a aussi le risque que le conseil d’administration de l’entreprise visée reçoive une offre concurrente qu’il accepte. Nous croyons qu’une période d’ouverture d’OPA de 90 jours est suffisante pour permettre au conseil d’administration de bien évaluer l’offre et elle ne nuira pas à la possibilité de conclure d’autres transactions qui pourraient maximiser la valeur des titres détenus par les actionnaires.  

Continuez la lecture de notre mémoire en cliquant ici (en anglais seulement).

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15 juin 2015 par Ian Russell

L’ACCVM accueille les nouveaux président et vice-président du conseil d’administration (Blogue de l’ACCVM)

Greg Woynarski

Greg Woynarski

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Greg Woynarski, directeur général et directeur mondial des marchés des capitaux d’emprunt aux Services bancaires et marchés mondiaux de la Banque Scotia, a été nommé président du conseil d’administration de l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières pour l’année 2015-2016. Cette nomination a été faite lors de l’assemblée générale annuelle de l’Association le 10 juin dernier à Toronto.

John Chambers, chef de la direction, FirstEnergy Capital Corp., s’est vu confier le mandat de vice-président du conseil.

« L’ACCVM prête une voix forte à la défense des intérêts du milieu des valeurs mobilières au Canada et à la promotion d’un secteur des services financiers dynamique et prospère soutenu par des marchés des capitaux vigoureux et performants », a déclaré Greg Woynarski, nouveau président du conseil. « Au fil des ans, l’Association a agi de manière efficace et positive et contribué ainsi à une saine évolution du contexte réglementaire et des politiques publiques au bénéfice des maisons de courtage au Canada », a-t-il ajouté.

J’ai également profité de l’Assemblée pour présenter les dossiers prioritaires de l’ACCVM pour l’année à venir : commentaires sur le nouveau projet de règlements visant le Régime coopératif en matière de réglementation des marchés des capitaux; mobilisation des principales parties intéressées en vue de la tenue d’une table ronde sur les difficultés actuelles de la Bourse de croissance TSX et les solutions à envisage; soutien aux organismes de réglementation afin de finaliser le cadre réglementaire des conseillers financiers; collaboration avec les organismes de réglementation en vue d’améliorer le régime de transparence des titres d’emprunt négociés; et aide aux sociétés de courtage dans l’élaboration d’un ensemble de pratiques exemplaires et d’outils de défense contre les menaces de cyberattaques.

e ne doute pas que la prochaine année de collaboration avec le conseil d’administration en place servira au mieux les intérêts de nos membres et les dossiers qui sont au cœur de l’action de l’Association.  

Cliquez ici pour la liste complète des membres du conseil d’administration de l’ACCVM.

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14 juin 2015 par Susan Copland

Position de l’ACCVM relativement au projet de l’OCRCVM sur les seuils appliqués par le marché (Blogue de l’ACCVM)

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L’ACCVM a déposé son mémoire à l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) au sujet du projet d’orientation exigeant des bourses et des systèmes de négociation parallèle au Canada de fixer des seuils de cours précis qui, franchis, enclencheront automatiquement un arrêt de la négociation dans l’éventualité où un titre donné connaîtrait des fluctuations de cours rapides et inexpliquées sur une courte période.

Bien que l’ACCVM appuie les principes généraux de ce projet, elle a exprimé un malaise au sujet de l’exigence que les courtiers soient tenus d’adapter le flux des ordres qu’ils reçoivent individuellement pour éviter de dépasser le seuil appliqué par le marché sur un titre donné.

À notre avis, il serait redondant d’ajouter un seuil appliqué par les courtiers. L’approche proposée est inutilement complexe, elle risque de donner lieu à des pratiques incohérentes parmi les courtiers en ce qui touche au déclenchement d’arrêts de négociation liés aux seuils, elle pourrait nuire à certains investisseurs dont les ordres devraient être retenus, et s’avérer extrêmement onéreuse en raison de la technologie nouvelle et élaborée requise pour implanter efficacement un régime de seuils fixés par les courtiers. Nous sommes d’avis que l’administration des seuils devrait relever uniquement des marches.

Cliquez ici pour consulter le mémoire déposé par l’ACCVM (en anglais seulement).

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14 juin 2015 par Ian Russell

Déclaration d’Ian Russell à l’occasion du décès de Ross Sherwood (Blogue de l’ACCVM)

-- Stuart Ross Sherwood

— Stuart Ross Sherwood

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In Memoriam
. Stuart Ross Sherwood a apporté une contribution remarquable au milieu du placement, dans sa région mais également à l’échelle de son pays. Il a mené une notable carrière auprès de la maison de courtage Odlum Brown Limited, où il a consacré 44 ans de vie professionnelle, dont six ans à titre de président et chef de la direction. Il a également été membre du conseil d’administration de l’Institut canadien des valeurs mobilières et du Fonds canadien de protection des épargnants, gouverneur de la Bourse de Vancouver, et président du conseil de la section Pacifique de l’Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières. Il a également siégé à de nombreux conseils, notamment celui de la Sauder School of Business de l’université UBC.

Nous sommes tous, à l’ACCVM, profondément attristés du départ de Ross Sherwood. Pendant de nombreuses années, il a participé activement aux travaux du conseil d’administration de l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCOVAM), dont il a été président du conseil en 2005-2006. En février 2006, il acceptait le poste de premier président du conseil de l’ACCVM, nouvellement constituée dans la foulée du fractionnement de l’ACCOVAM en deux entités distinctes – un organisme d’autoréglementation et une association professionnelle.

Sherwood a joué un rôle essentiel au cours de la période de transition et a participé activement à la définition de l’orientation à donner à l’ACCVM. Les stratégies qu’il a proposées et mises en place ont permis de dresser des assises solides à l’Association. Nous lui devons certainement d’avoir mis l’ACCVM sur la bonne voie, et d’avoir contribué à ce que l’Association réalise pleinement sa mission de défenseur des intérêts des sociétés de courtage au Canada.

Ross Sherwood nous manquera cruellement et je tiens, au nom de l’ACCVM et de son conseil d’administration, à exprimer à sa famille nos plus sincères condoléances.  Nous nous souviendrons de la contribution hors pair de Ross Sherwood au Canada et à l’ACCVM.

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15 mai 2015 par Michael Gotzamanis

Dépêchez-vous! Les candidatures au Temple de la renommée 2015 de l’ACCVM pour le secteur des valeurs mobilières sont attendues au plus tard le vendredi 22 mai

Créé en 2013, le Temple de la renommée de l’ACCVM pour le secteur des valeurs mobilières a pour objet de souligner l’excellence, l’intégrité et le leadership au sein du milieu de l’investissement au Canada.

L’ACCVM recevra les candidatures pour l’édition 2015 du Temple de la renommée jusqu’au vendredi 22 mai prochain. Vous trouverez ici les renseignements sur le processus et les critères de nomination.


11 mai 2015 par Annie Smith

Rappel : Il est temps de vous inscrire à la conférence de l’ACCVM sur la cybersécurité le 4 juin prochain

Conférencier principal : l’ex-pirate informatique Michael Calce
 
L’ACCVM a le plaisir de présenter une conférence d’une journée réunissant des experts d’ici et d’ailleurs pour aider nos membres à protéger leur entreprise et leurs clients contre les cyberattaques.
 
« On entend parler chaque semaine d’une entreprise dont le réseau a été infiltré et des dizaines de milliers d’identités menacées. Et sans doute que toutes ces compagnies auraient affirmé que leur service des TI avait pourtant tout fait pour les protéger contre une cyberattaque. Il y a plusieurs années déjà que je clame que tout le monde est vulnérable et que toute entreprise qui se croit à l’abri joue à l’autruche. La réalité nous démontre que les entreprises doivent revoir leurs paramètres et protocoles de protection et, si que leur sécurité n’est pas assurée à l’interne, elles devraient se tourner vers les ressources externes ayant l’expertise nécessaire pour les protéger. »

– Garry Clement, Clement Advisory Group

MafiaboyNe manquez pas l’occasion de venir entendre l’ex-pirate informatique Michael Calce, anciennement connu sous le pseudonyme de Mafiaboy, qui lançait à l’âge de 15 ans une série de cyberattaques contre de gros sites Web commerciaux et causait pour 1,2 G$ de dommages aux sites de Amazon, CNN, Dell, E*TRADE, eBay et Yahoo! Une importante opération d’infiltration menée par le FBI a mis un terme à ses activités, mais il avait eu le temps de créer un mouvement de panique de Silicon Valley à la Maison Blanche. Son histoire est une formidable incursion dans le monde du piratage informatique, et démontre bien que son évolution fulgurante fait de l’Internet un champ d’action de choix pour la criminalité au 21e siècle.
 
Pour plus d’information, notamment sur les sujets qui seront abordés durant la journée, veuillez cliquer ici (en anglais).

Pour vous inscrire, cliquez ici (en anglais).

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23 avril 2015 par Annie Smith

Le résumé du budget fédéral de l’ACCVM

IIAC 2015 Federal Budget Summary

Le résumé du budget fédéral de l’ACCVM est disponible ici.